Réglementation

L’intelligence artificielle et sa réglementation dans le monde de la santé

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Ilana Sultan Le 19/08/24 à 7:00 Lecture 9 min.

Le RGPD s’ajoute à la réglementation d’IA Act pour la protection et le respect des données privées des patients utilisées dans le développement d’un outil d’IA. Pexels

Résumé

L’intelligence artificielle (IA) a de plus en plus d’impact dans le domaine médical, notamment en imagerie. Grâce au Deep Learning, les examens d’imagerie sont plus rapides et précis, facilitant le diagnostic et la gestion des flux de patients. Des startups développent des outils d’IA pour aider au diagnostic, comme Therapixel pour le cancer du sein et AZmed pour les fractures. Toutefois, l’IA n’étant pas infaillible, la décision finale revient toujours aux médecins. Des questions de réglementation, de sécurité et de transparence liées à l’utilisation de l’IA, se posent avec des initiatives telles que le projet IA Act de l’UE et les recommandations de la CNIL pour protéger les données des patients et garantir une utilisation éthique de ces technologies.

Aujourd’hui, l’intelligence artificielle est implantée dans le monde de la santé et fait évoluer considérablement la prise en charge du patient. Dans l’imagerie médicale, les constructeurs de machines ne peuvent pas s’en passer et l’intègrent dans leurs produits. Grâce au Deep Learning, les examens d’imagerie sont plus rapides et les images sont de meilleures qualités. Les patients passent moins de temps sous la machine, leur examen est facilité et plus agréable. Pour les manipulateurs radio et les radiologues, les images sont lissées, améliorées, avec une meilleure résolution spatiale. Par conséquent, le diagnostic est plus simple à poser, le flux de patient est mieux géré. Le workflow est optimisé.

Des logiciels d’aide au diagnostic

Des start-up d’IA dans la santé développent des outils d’IA pour l’aide au diagnostic, et au pronostic. À titre d’exemple, Therapixel aide au diagnostic du cancer de sein sur les mammographies. AZmed, un autre exemple, aide au diagnostic de fracture oss

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Auteurs

Ilana Sultan

Manipulatrice d'électroradiologie médicale

Bibliographie

  1. « Appel à projets : Accompagner le déploiement d’outils numériques d’aide au diagnostic en imagerie aux urgences », 21 mars 2024. https://www.iledefrance.ars.sante.fr/appel-projets-accompagner-le-deploiement-doutils-numeriques-daide-au-diagnostic-en-imagerie-aux.
  2. gouv.fr. « L’intelligence artificielle au service de la santé ». https://www.entreprises.gouv.fr/fr/numerique/enjeux/l-intelligence-artificielle-au-service-de-la-sante.
  3. Préiso-medical. « L’impact de l’IA Act sur les Dispositifs Médicaux : Implications normatives et réglementaires». Preiso-medical, 20 février 2024. https://www.preiso-medical.com/post/l-impact-de-l-ia-act-sur-les-dispositifs-médicaux-implications-normatives-et-réglementaires.
  4. gouv.fr. « Mission d’appui du CGE à la Commission de l’intelligence artificielle ». Mission d’appui du CGE à la Commission de l’intelligence artificielle | economie.gouv.fr
  5. Avocats, Haas. « L’impact du règlement IA Act sur les données de santé ». https://info.haas-avocats.com/droit-digital/impact-du-reglement-ia-act-sur-les-donnees-de-sante
  6. « 2015/2103(INL) – 16/02/2017 – Règles de droit civil sur la robotique ». https://oeil.secure.europarl.europa.eu/oeil/popups/summary.do?id=1477231&t=d&l=fr
  7. « Intelligence artificielle, de quoi parle-t-on ? » https://www.cnil.fr/fr/intelligence-artificielle/intelligence-artificielle-de-quoi-parle-t-on.
  8. « Article 1245-10 – Code civil – Légifrance ». https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000032023647/2021-07-29.

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Réglementation intelligence artificielle RGPD

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